Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROUBADOUR DE GASCOGNE
SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE

Numéro de dépôt :
1194143
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
AUCH
TROUBADOUR DE GASCOGNE de SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE

Présentation de la marque TROUBADOUR DE GASCOGNE

Déposée le 3 novembre 1981 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TROUBADOUR DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE domicilié(e) 9, place d'Armagnac, 32800 EAUZE. - France.

La marque TROUBADOUR DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TROUBADOUR DE GASCOGNE est expirée depuis le 3 novembre 1991.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : FLOC DE GASCOGNE , SPP SYNDICAT DES PRODUCTEURS P , FLOC DE GASCOGNE


SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROPAGANDE DU FLOC DE GASCOGNE - 9, place d'Armagnac, 32800 EAUZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Vins, Spiritueux, Liqueurs.